Mentions Légales

Informations Légales

Ce site est propriété de AXIA 360

Siège social : 13 rue Konrad Adeneur, Bussy saint Georges, 77600

Ce site a été créé par : AXIA 360

Ce site est maintenu par : AXIA 360

Ce site est hébergé par : Hostinger

Copyright : AXIA 360

Introduction

Nous vous remercions de votre visite sur le site

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.

Le site https://www.axia360.fr/ est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.

Droit applicable

Le site Internet https://www.axia360.fr/ et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

AXIA 360 se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.

Protection des données personnelles

La consultation du site https://www.axia360.fr/ est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

La société AXIA 360 s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l'usage de AXIA 360. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site https://www.axia360.fr/ ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite de AXIA 360. Néanmoins, AXIA 360 doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, AXIA 360 n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle

AXIA 360 avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées...
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
  • sont protégés par la législation sur les marques

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de AXIA 360 ou de tiers ayant autorisé AXIA 360 à les exploiter.

Informations relatives aux produits

Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante de ses produits et services, AXIA 360 peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site https://www.axia360.fr/ sous votre seule et entière responsabilité. AXIA 360 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

AXIA 360 se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées...) pour l'optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Reproduction sur support papier

  • Gratuité de la diffusion.
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte).
  • Citation explicite du site https://www.axia360.fr/ comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.